Rabais sur la Taxe de Bienvenue
Dans certaines provinces et villes, il y a un rabais disponible pour aider les premiers acheteurs de maisons à compenser le coût de leur impôt sur les droits de cession de propriété. Si vous vous qualifier, des rabais sur la taxe de bienvenue sont disponibles pour les premiers acheteurs de maison en Ontario, Colombie Britannique et l’Île–du–Prince–Édouard. Il y a aussi un rabais disponible pour les premiers acheteurs de maison de la ville de Toronto et Montréal.
| Région | Ontario | Toronto | Colombie–Britannique | Île–du–Prince Édouard |
|---|---|---|---|---|
| Rabais Maximum | $2,000 | $3,7251 | $6,500 | $2,000 |
| Le Rabais couvrira l’ITT pour la valeur d’une maison égale ou moins de | $227,500 | $400,000 | $425,000 | $200,000 |
| Remboursement partiel disponible? | 50% de remboursement si votre conjointe ne qualifie pas | 50% de remboursement si votre conjointe ne qualifie pas | Remboursement partiel disponible pour des maisons de valeur entre $425,000 – $450,000 | Non |
Les premiers acheteurs de maison en Ontario peuvent se qualifier pour un rabais égal au montant complet sur la taxe de bienvenue, pour un maximum de $2000.
Pour se qualifier pour le rabais sur la taxe de bienvenue en Ontario, les premiers acheteurs de maisons doivent répondre aux critères suivants:
- Vous devez avoir 18 ans ou plus,
- Vous devez vivre dans la maison avant 9 mois de l’avoir acheté,
- Vous ne pouvez pas avoir été propriétaire d'une maison avant, et
- Si vous avez un conjoint, ils ne peuvent pas avoir été propriétaire d'une maison pendant le temps qu’ils étaient votre conjoint.
Le remboursement couvrira le montant de la taxe complète à un prix maximum d'achat de la maison de $ 227,500. Pour les maisons avec des prix d'achat plus $ 227 500, les acheteurs seront admissibles au remboursement maximal, mais devra encore le reste de leur impôt sur le transfert des terres. Si vous achetez votre maison avec votre conjoint, mais seulement un de vous a le droit à ce remboursement, vous pouvez toujours recevoir 50% de rabais.
Si vous êtes admissible, votre notaire va vous aider à déposer les documents nécessaires. Vous pouvez appliquer pour votre remboursement par voie électronique, ou télécharger le remboursement des droits de cession immobilière aux accédant à la propriété ici. Pour plus d'informations, visitez le site Web accédants à la propriété.
Les premiers acheteurs de maison qui vivent dans la ville de Toronto peuvent se qualifier pour un remboursement égal à la totalité du montant de leur impôt sur les frais de cession, jusqu'à un maximum de $ 3,725. Vous pouvez également vous qualifier pour le remboursement de l'Ontario, en plus de la remise de Toronto.
- Vous devez avoir 18 ans ou plus,
- Vous devez vivre dans la maison avant 9 mois de l’avoir acheté,
- Vous ne pouvez pas avoir été propriétaire d'une maison avant, et
- Si vous avez un conjoint, ils ne peuvent pas avoir été propriétaire d'une maison pendant le temps qu’ils étaient votre conjoint.
Le remboursement couvrira le montant de l’impôt complet à un prix maximum d'achat de la maison de $ 400,000. Pour les maisons avec des prix d'achat plus de $ 400,000, les acheteurs seront admissibles au remboursement maximal, mais devront encore payer le reste de leur impôt sur la taxe de bienvenue. Si vous achetez votre maison avec votre conjoint, mais seulement un de vous a le droit à ce remboursement, vous pouvez toujours recevoir 50% de rabais.
Si vous êtes admissible, votre notaire peut demander le remboursement par voie électronique avec Teraview quand il / elle enregistre votre transfert. Pour plus d'informations sur le programme de rabais de taxe de bienvenue pour premiers acheteurs sur le site de la municipalité de Toronto.
Les premiers acheteurs de maison en Colombie Britannique peuvent se qualifier pour un rabais égal au montant complet de la taxe de bienvenue, pour un maximum de $6500.
Pour se qualifier pour le programme de premiers acheteurs de maisons, vous devez répondre aux critères suivants:
- Vous devez être citoyen canadien ou résident permanent,
- Vous devez avoir vécu en Colombie-Britannique pendant 12 mois consécutifs immédiatement avant l'enregistrement de votre propriété, ou vous devez avoir déposé deux déclarations d'impôt en Colombie-Britannique dans les six dernières années,
- Vous ne pouvez pas avoir été propriétaire d'une maison avant, et
- Vous ne devez pas avoir reçu une exemption ou un remboursement du programme
Le remboursement couvrira le montant de l’impôt complet à un prix maximum d'achat de la maison de $ 425,000. Pour les maisons avec des prix d'achat plus de $ 425,000 et moins de $450,000, les acheteurs seront admissibles au remboursement partiel. Si votre maison est plus de $450,000, il n’y aura pas de rabais et l’impôt au complet sera dû.
Si vous êtes admissible, votre notaire vous aidera à remplir le formulaire de transfert de la propriété et le formulaire de déclaration de revenus quand il / elle enregistre le transfert de propriété. Pour plus d'informations, visitez le site Web du Programme d’Accession à la Propriété.
Les premiers acheteurs de maison à l’Île-du-Prince-Édouard peuvent se qualifier pour un rabais égal au montant complet de la taxe de bienvenue, pour un maximum de $2000.
Pour se qualifier pour le programme, vous devez répondre aux critères suivants:
- Vous devez avoir 18 ans,
- Vous devez être citoyen canadien ou résident permanent,
- Vous devez avoir vécu à IPE pour 6 mois consécutifs immédiatement avant l'enregistrement de votre propriété, ou vous devez avoir déposé deux déclarations d'impôt sur le revenu de l'Île du Prince Edward au cours des six dernières années,
- Vous ne pouvez pas avoir été propriétaire d'une maison avant, et
- Vous ne devez pas avoir reçu une exemption du programme avant.
L’exemption couvrira le montant de la taxe complète à un prix maximum d'achat de la maison de $ 200,000. Si la maison est achetée pour plus de 200,000 dollars, aucun remboursement n'est disponible et le montant de l'impôt total est dû. Et si votre maison est acheté pour 30,000 $ ou moins, pas de taxe de transfert de propriété est due à tous.
Pour faire une demande, il faut télécharger et soumettre le formulaire de déclaration. Pour plus d'informations, visitez le site sur la taxe de bienvenue des premiers acheteurs de maison.
Notes et Commentaires
- The Toronto rebate can be claimed in addition to the Ontario rebate.