Sommaire des frais de clôture

Les frais de clôture peuvent aller de 1,5 à 4 %¹du prix d'achat, sont les coûts juridiques et administratifs que vous devrez payer quand votre maison se vends. En plus des frais de clôture, il y a d'autres dépenses et/ou des événements qui peuvent exiger des liquidités avant, pendant ou après la vente de votre maison. Nous allons décrire en détail ces coûts qui sont souvent inattendues.

 

Déboursements nécessaire avant la fin de votre hypothèque

• Frais d'inspection du domicile: Il est fortement recommandé que vous rajouter une inspection de la maison comme une condition dans votre offre d'achat. Un inspecteur du domicile se chargera de monter un rapport sur l'état de la maison pour environ 500 $, montant qui varie selon la complexité de l'inspection.
• Dépôt: Un dépôt qui s'ajoute à votre acompte est requit lorsque vous déposez une offre d'achat. Le dépôt peut s'élever à 5 % du prix d'achat, qui est le minimum bas pourcentage de paiement au Canada.

 

Coûts reliés à votre hypothèque

L'assurance prêt hypothécaire de l'assurance prêt SCHL, n'est normalement pas considérée comme un frais de clôture traditionnelle car elle est ajoutée à votre contrat d'hypothèque et est amortis sur la durée de votre hypothèque. Nous avons choisi de souligner la différence majeure entre cette assurance et les autres les frais de clôture traditionnelle. L'assurance prêt ne nécessite pas un déboursement de fonds à la vente.

• L'assurance prêt SCHL par défaut :. Si vous achetez une maison avec un acompte de moins de 20 %, vous serez tenu d'acheter l'assurance prêt hypothécaire, communément appelée l'assurance de la SCHL. Cela protège le prêteur dans le cas de où l'emprunteur faille à ses obligations.

 

Frais de clôtures obligatoire couvert par l'acheteur du domicile

Ce qui suit est une liste des frais de clôture qui sont encourus par l'acheteur de la maison

• Frais de droit de cession : Calculé comme un pourcentage du prix d'achat de votre maison, toutes les provinces appliquent une taxe de droit de cession immobilière (taxe de bienvenue) payable à la vente et où le montant varie dans chaque province. Certaines villes, comme Toronto, ont également une taxe municipale additionnelle.
• Frais juridiques : Vous pouvez vous attendre à devoir payer un minimum de 500 $ (plus la TPS / TVH) sur les frais juridiques, pour couvrir la préparation et l'enregistrement des documents officiels. Vous pouvez trouver un avocat spécialisé dans l'immobilier résidentiel avec MyClosingCosts.ca.
• Assurance titre : Aujourd'hui, la plupart des prêteurs exigent une assurance titre pour se protéger contre les pertes en cas de litige de propriété. Vous pouvez vous procurer ces documents via l'intermédiaire de votre avocat ou notaire pour des frais entre 100 $ et 300 $.
• TVP sur l'assurance de la SCHL : Bien que l'assurance prêt de la SCHL est elle–même financée par l'hypothèque, la TVP sur l'assurance doit être payée en comptant au moment de la vente.

Ce qui suit est une liste des frais de clôture qui sont engagés par certains acheteurs de maison et ils sont applicables que pour certaines propriétés.

• Réservoir septique : Si la maison a une fosse septique, le réservoir devrait également être tester pour s'assurer qu'il est en bon état. Une fois encore, vous pouvez négocier ces frais avec l'ancien propriétaire et l'inscrire à votre offre d'achat.
• Examen d'eau : Si la maison a un puit, vous voulez tester la qualité de l'eau en plus de s'assurer qu'il ya un approvisionnement adéquat, pour ainsi déterminer si l'eau est potable. Vous pouvez négocier ces frais avec l'ancien propriétaire et les indiquer dans votre offre d'achat.
• Frais de certificat de préclusion :. (ne s'applique pas au Québec). Une taxe sur le certificat peut être versée si vous achetez un condominium ou d'une unité strates, et pourrait vous coûter jusqu'à 100 $.

 

Frais de clôture obligatoires souvent couverts par le prêteur

• Frais d'évaluation : Une évaluation qui fait l'estimation de la valeur de votre maison, est souvent payée par votre prêteur hypothécaire. Une évaluation est réalisée pour certifier au prêteur de la valeur de revente de la maison, dans le cas de défaut sur le prêt hypothécaire. Ce coût se situe généralement entre 250 $ et 350 $.

 

Autres coûts à considérer

• Assurance des biens : L'assurance des biens, qui couvre le coût du remplacement de votre maison et son contenu, doit être en place dès le jour de la vente. Cette assurance est souvent payée sous forme de primes mensuelles ou annuelles.
• Frais d'énergie prépayées : Vous pouvez avoir besoin d'argent pour rembourser l'ancien propriétaire pour des frais prépayés tels que les impôts fonciers, les services publics et ainsi de suite.
• Impôts foncier : L'impôt foncier est calculé comme un pourcentage de la valeur de votre maison sont payables à chaque année, et varie d'une municipalité à l'autre. Le taux d'imposition des impôts fonciers résidentiels à Toronto par exemple, est de 0,83 %, et sur une maison 400 000 $, et la somme à payer serait égale à 3 320 $ par an. Vous pouvez avoir besoin de rembourser l'ancien propriétaire si ce dernier a déjà payé les impôts fonciers pour l'année complète. Vous avez également la possibilité de mettre en place un plan de paiement automatique avec votre prêteur. Votre prêteur va donc mettre en place un compte pour vous, pour recueillir une somme supplémentaire de 277 $ par mois (3 320 $ / 12 mois) et ensuite il payera les impôts fonciers à votre nom. Bien que nullement nécessaire, certains propriétaires trouvent ce service extrêmement précieux pour respecter leur budget.

 

Journée de la vente

La journée de la vente est le jour où vous prendrez enfin possession légale de votre maison. Il est important que la majeure partie de votre paperasse soit complétée par ce point, y compris le transfert de votre acompte à votre avocat. Transférer une mise de fonds, surtout à partir de votre REER eut prendre du temps, et devrait être fait quelques jours avant la fermeture du dossier.

Au jour de la date de clôture, les événements suivants auront lieu :

• Votre prêteur remettra les fonds hypothécaires à votre avocat ou notaire.
• Vous devez fournir, votre acompte moins le dépôt, à votre avocat ou notaire ainsi que les frais de clôture.
• Votre notaire ou avocat paie le propriétaire précédent, mets les registres de la maison en votre nom, vous donne l'acte de vente et les clés de votre nouveau domicile.

Félicitations! Vous êtes maintenant prêt à emménager.

Notes et Commentaires

1. Société Canadienne de l'hypothèque et logement (SCHL)