Transfert et prise en charge d'un prêt hypothécaire
Que se passe t-il lorsque vous achetez une propriété à l’aide d’une hypothèque avec un terme de 5 ans et que seulement 3 ans plus tard vous devez la vendre? Cette situation se produit plus fréquemment que l’on ne le pense et se règle selon l'une des trois options suivantes : vous pouvez résilier votre contrat hypothécaire, transférer/transporter le prêt ou faire une prise en charge sur votre hypothèque. Voici une description de chaque option avec leurs avantages et désavantages.
Jamie David, Directrice principale du marketing et des opérations hypothécaires
Votre première option est de résilier votre contrat hypothécaire et de payer des frais de remboursement anticipé (ou pénalités hypothécaires) qui peuvent être assez dispendieux. Les deux autres options qui s'offrent à vous sont le transfert ou la prise en charge de votre hypothèque.
Transférer votre hypothèque
En termes simples, le transfert d'un prêt hypothécaire consiste à transférer votre prêt hypothécaire, avec son taux et ses conditions actuels, d'un bien immobilier à un autre bien immobilier. Vous ne pouvez transférer un prêt hypothécaire que si vous achetez un nouveau bien immobilier en même temps que vous vendez l'ancien. Et si vous avez besoin d'un prêt hypothécaire plus important pour votre nouveau bien, ne vous inquiétez pas : vous pouvez demander à votre prêteur de combiner et d'étendre votre prêt hypothécaire existant.
Outre la possibilité d'éviter la pénalité de remboursement anticipé, la principale raison pour laquelle vous souhaiteriez transférer votre hypothèque est que votre taux hypothécaire actuel est inférieur à tout ce qui est disponible aujourd'hui. Cela étant dit, si votre taux est plus élevé que le taux le plus bas du moment, vous pouvez vous demander si le paiement de la pénalité l'emporterait sur le nouveau taux d'intérêt plus bas auquel vous pourriez prétendre.
Malheureusement, tous les prêts hypothécaires ne sont pas transférables. Par exemple, la plupart des hypothèques à taux variable ne sont pas transférables. De plus, les prêteurs n'offrent qu'un délai de 30 à 120 jours pour effectuer le transfert, ce qui peut ne pas être suffisant pour vous si la date de clôture de l'achat de l'une ou l'autre maison se situe en dehors de cette période. C'est pourquoi il est conseillé de discuter avec votre courtier hypothécaire des options qui s'offrent à vous avant même d'entamer le processus de recherche d'un logement.
Prise en charge de votre hypothèque
En faisant prendre en charge votre hypothèque, vous (le vendeur) transférez simplement votre hypothèque actuelle à un acheteur. La prise en charge d'un prêt hypothécaire est utile si vous vendez votre maison sans en acheter une autre. De même, si votre taux hypothécaire actuel est bas et que les taux sont en hausse, le fait de donner à votre acheteur la possibilité de prendre en charge votre hypothèque peut rendre votre propriété encore plus attrayante.
L'acheteur doit toutefois tenir compte de la nécessité éventuelle de payer la différence entre le prêt hypothécaire et le prix d'achat. Par exemple, si le solde de votre prêt hypothécaire s'élève à 200 000 euros, l'acheteur devra payer la différence entre l'hypothèque et le prix d'achat : Si le solde de votre hypothèque est de 200 000 $ et que vous souhaitez vendre votre maison pour 350 000 $, l'acheteur prendra en charge l'hypothèque et vous paiera la différence (350 000 $ - 200 000 $ = 150 000 $).
Les éléments les plus importants dont vous devez vous assurer lorsque quelqu'un souhaite prendre en charge votre hypothèque sont les suivants 1) que l'acheteur peut être approuvé pour le financement, et 2) que toutes vos responsabilités sont supprimées de votre contrat de prêt hypothécaire initial. Même lorsque l'acheteur a repris votre prêt hypothécaire, le prêteur peut toujours vous tenir responsable du prêt hypothécaire si l'acheteur n'honore pas ses engagements. Ce n'est qu'après 12 mois de paiements consécutifs effectués par l'acheteur que vous, le vendeur, serez dégagé de toute responsabilité.